Les Délibérations du Conseil Municipal

Solidaire Dynamique Innovante

EN 1 CLIC

Delib 34 - CAF - Engagement pour le CTG

Delib 33 - Cession de l'ensemble immobilier n° 113B et 115 rue Jean Jaures

Delib 32 - Subvention exceptionnelle Association Parc et Loisirs Plein Air Fresnes sur Escaut

Delib 31 - Subvention exceptionnelle UPGCS

Delib 30 - Subvention exceptionnelle APE College Jean Zay

Delib 29 - Subvention exceptionnelle APE Brunehaut

Delib 28 - Subvention exceptionnelle FSE Collège Jean Zay

Delib 27 - Subvention exceptionnelle AFCE

Delib 26 - Subvention OMCLF

Delib 25 - Subventions aux associations

Delib 25 - Subvention aux coopératives des écoles

Delib 24 - Prise en charge de dépense du budget annexe lotissement par le budget principal

Delib 23 - Budget annexe primitif 2023 lotissement Clos des Pensées

Delib 22 - Vote du budget primitif principal 2023

Delib 22 - Subvention au CCAS

Delib 22 - Vote des taux d'imposition taxes directes locales 2023

Delib 21 - Affectation du résultat 2022 du budget principal

Delib 20 - Compte Administratif du budget annexe Clos des Pensées

Delib 19 - Compte administratif du budget principal

Delib 18 - Désignation du président de séance pour présentation des comptes administratifs

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023

Délib N° 13 - Association CHEN - Conv de partenariat et de coopération entre la commune et l'Associaiton CHEN - Assistan

Délib N° 12 - Departement du Nord - Cantine Scolaire - Nouvelle conv d'hébergement

Délib N° 11 - CAPH - Stratégie de lutte contre l'habitat indigne - Conv relative à la réalisation d'une prestation de se

Délib N° 10 - Personnel communal - Filière administrative - Technique - Médico-Sociale - Culturelle - Ajt de deux postes

Délib N° 9 - Désaffectation du logt de fonction sis à ESCAUTPONT - N° 22 Rue des Acacias - Propriété communale

Délib N° 8 - Cession de l'ensemble immobilier sis à ESCAUTPONT - N° 113b et 115, Rue Jean Jaurès - Propriété communale -

Délibération n°07 : CAPH – ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) – CONVENTION OPERATIONNELLE RELATIVE AU PORTAGE FONCIER DE

Délibération N° 6 - Personnel Communal - Dde d'admission à titre gracieux du non reversement d'indemnités d'astreinte de

Délibération n°05 - Cimetière Communal - Actualisation des tarifs des concessions funéraires

Délibération n°04 - Demande de financement DETR - Place Roger Salengro et rue H.Durre

Délibération n°03 - Ouverture de crédits - Section d'investissement

Délibération N° 02 - Débat d'Orientation Budgétaire

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 février 2023

Délibération n°96 - Convention financière de répartition des dépenses liées aux frais de fonctionnement des enfants rais

Délibération n°95 - Service de restauration scolaire - Modification du Règlement Intérieur

Délibération n°94 - Avenant num 10 - Convention d'Hébergement pour le service de restauration scolaire

Délibération n°93 - Halte Garderie - Modificaiton du Projet d'Etablissement et reglement de fonctionnement

Délibération n°92 - Location Foyer des Jeunes - Demande de remboursement

Délibération n°91 - Location Salle Jean Ferrat - Demande de remboursement

Délibération n°90 - Projet construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - Lancement des études

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 Décembre 2022

Délibération n°87 - Association Comité d'Entraide et Solidarité - Nouvelle convention

Délibération n°86 - Association les Relais du Coeur du Hainaut Cambrésis - Nouvelle convention

Délibération n°85 - College Jean Zay - Convention de mise à disposition de la salle Georges Draux

Délibération n°84 - CAF - Avenant à la convention d'objectifs de financement dans le CEJ Pivot

Délibération n°83 - SPL - Renouvellement du contrat de prestations intégrées

Délibération n°82 - Création d'emplois non permanents pour accroissement d'activités - ALSH

Délibération n°81 - Cession à Mr GREFFE de la parcelle cadastrée AB 308

Délibération n°80 - Bail de location Sis à Escautpont - 4B Place Tabary

Délibération n°79 - OMCLF - Convention Financière 2022

Délibération n°78 - ACSRV - Versement de la subvention communale

Délibération n°77 - Subvention aux associations pour les licenciés de moins de 16 ans

Délibération n°77 - Subvention au Foyer Socio-Educatif

Délibération n°76 - CCAS - Avance de trésorerie

Délibération n°75 - Décision Modificative n°3 au Budget 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 novembre 2022

Délibération n°72 - LDG - Création du CST

Délibération n°71 - CAF - Prestation de service unique

Délibération n°70 - Transfert du Personnel de la Médiathèque à la CAPH

Délibération n°69 - Personnel Communal - Modification du Règlement Intérieur

Délibération n°68 - Détermination du taux d'avancement de grade

Délibération n°67 - Mise en place des Lignes Directrices de Gestion

Délibération n°66 - Convention d'Adhésion aux services de prévention du CDG 59

Délibération n°65 - TFPB - Convention avec Maisons et Cités

Délibération n°64 - TFPB - Convention avec le SIA HABITAT

Délibération n°63 - Décision Modificative au Budget Principal 2022

Délibération n°62 - Election d'un nouvel Adjoint au Maire

Délibération n° 61 - Maintien du nombre de postes d'Adjoints au Maire suite à la démission d'un Adjoint au Maire

Delibération N°57 - Accord pour l'adhésion de la Commune d'Emerchicourt à la Communauté d'Agglomération de la Porte du H

Délibération N°58 - Contrat d'apprentissage - Recrutement de deux apprenti(e)s pour le service des affaires scolaires

Délibération N°56 - CAF - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement - Prestation de service pour le

Délibération N°55 - Lotissement clos des pensées - Cession de la parcelle cadastrée section AH n°663 sise à Escautpont -

Délibération N° 54 - Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activi

Délibération N° 53 - CAF - Convention concernant la mise à disposition des données relatives aux enfants soumis à l'obli

Délibération N° 52 - TDF - Mise à disposition du terrain cadastré section A0 sis à Escautpont - Avenant n2 prolongation

Delibération N°51 - Demande de fonds de concours