Delib 32 - Subvention exceptionnelle Association Parc et Loisirs Plein Air Fresnes sur Escaut Lire la suite
Delib 24 - Prise en charge de dépense du budget annexe lotissement par le budget principal Lire la suite
Delib 18 - Désignation du président de séance pour présentation des comptes administratifs Lire la suite
Délib N° 13 - Association CHEN - Conv de partenariat et de coopération entre la commune et l'Associaiton CHEN - Assistan Lire la suite
Délib N° 11 - CAPH - Stratégie de lutte contre l'habitat indigne - Conv relative à la réalisation d'une prestation de se Lire la suite
Délib N° 10 - Personnel communal - Filière administrative - Technique - Médico-Sociale - Culturelle - Ajt de deux postes Lire la suite
Délib N° 9 - Désaffectation du logt de fonction sis à ESCAUTPONT - N° 22 Rue des Acacias - Propriété communale Lire la suite
Délib N° 8 - Cession de l'ensemble immobilier sis à ESCAUTPONT - N° 113b et 115, Rue Jean Jaurès - Propriété communale - Lire la suite
Délibération n°07 : CAPH – ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) – CONVENTION OPERATIONNELLE RELATIVE AU PORTAGE FONCIER DE Lire la suite
Délibération N° 6 - Personnel Communal - Dde d'admission à titre gracieux du non reversement d'indemnités d'astreinte de Lire la suite
Délibération n°05 - Cimetière Communal - Actualisation des tarifs des concessions funéraires Lire la suite
Délibération n°96 - Convention financière de répartition des dépenses liées aux frais de fonctionnement des enfants rais Lire la suite
Délibération n°95 - Service de restauration scolaire - Modification du Règlement Intérieur Lire la suite
Délibération n°94 - Avenant num 10 - Convention d'Hébergement pour le service de restauration scolaire Lire la suite
Délibération n°93 - Halte Garderie - Modificaiton du Projet d'Etablissement et reglement de fonctionnement Lire la suite
Délibération n°90 - Projet construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - Lancement des études Lire la suite
Délibération n°86 - Association les Relais du Coeur du Hainaut Cambrésis - Nouvelle convention Lire la suite
Délibération n°85 - College Jean Zay - Convention de mise à disposition de la salle Georges Draux Lire la suite
Délibération n°84 - CAF - Avenant à la convention d'objectifs de financement dans le CEJ Pivot Lire la suite
Délibération n°82 - Création d'emplois non permanents pour accroissement d'activités - ALSH Lire la suite
Délibération n° 61 - Maintien du nombre de postes d'Adjoints au Maire suite à la démission d'un Adjoint au Maire Lire la suite
Delibération N°57 - Accord pour l'adhésion de la Commune d'Emerchicourt à la Communauté d'Agglomération de la Porte du H Lire la suite
Délibération N°58 - Contrat d'apprentissage - Recrutement de deux apprenti(e)s pour le service des affaires scolaires Lire la suite
Délibération N°56 - CAF - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement - Prestation de service pour le Lire la suite
Délibération N°55 - Lotissement clos des pensées - Cession de la parcelle cadastrée section AH n°663 sise à Escautpont - Lire la suite
Délibération N° 54 - Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activi Lire la suite
Délibération N° 53 - CAF - Convention concernant la mise à disposition des données relatives aux enfants soumis à l'obli Lire la suite
Délibération N° 52 - TDF - Mise à disposition du terrain cadastré section A0 sis à Escautpont - Avenant n2 prolongation Lire la suite