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Conseil Municipal du 3 décembre 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 3 décembre 2025

	Télécharger le fichier PDF "Nd102_Decision modificative nd 06 du Budget primit" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd103_Mise en place de credits avant le vote du Bu" (1.6 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd104_Maintien de la garantie dremprunt dans le ca" (168.7 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd105_Avis sur la demande d\'affiliation volontair" (905.6 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd106_Precisions sur les modalites drapplication d" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd107_Precisions sur les modalites drapplication d" (970.7 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd108_Modification du reglement interieur de la co" (13.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd109_Instauration drune participation au financem" (991.8 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd110_Instauration drune participation au financem" (934.5 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd111_Personnel Communal_ Filiere Administrative _" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd112_Recrutement drAgents en contrat saisonnier p" (955.8 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd113_Deliberation modificative n MAJ de la delibe" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd114_Annulation de la deliberation 60-2024-DF-RK " (1.5 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd115_Voirie et reseaux divers de la l Cite du Tri" (863.5 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd116_dde subv exceptionnelle_CHEN" (807.3 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd117_dde subv exceptionnelle_Les 3 allures du Mar" (858.3 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd118_dde subv exceptionnelle_STAR" (875 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd119_dde subv exceptionnelle_TOURNEURS DE PAGE" (791.2 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd120_Signature de la Convention de partenariat po" (1.2 Mo) contenu du fichier

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