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Conseil Municipal du 19 juin 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2025

	Télécharger le fichier PDF "Nd49_Budget primitif n Decision modificative nd03" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd50_Cloture du Budget annexe n Clos des Pensees" (804.9 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd51_Institution de la taxe dramenagement, fixatio" (1.9 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd52_Gratification des medailles communales (medai" (990.4 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd53_Actualisation delib relative a lrIHTS" (1.3 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd54_Creation drun (1) poste au sein de la micro-c" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd55_Cession de la parcelle AC 489 sis rue Jules V" (816.5 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd56_Vente bat communal sis 22 rue Jean Jaures a M" (1.1 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd57_Achat bat sis 6 bis rue Henri Durre n Parcell" (904.7 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd58_Retrocession de deux parcelles cadastrees AN " (1.3 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd59_Publicite et vente de biens - terrains commun" (1 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd60_Convention droccupation du domaine public dep" (881.4 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd61_Approbation de lrarrete municipal de police -" (914.8 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd62_Conv mise en oeuvre du processus de verbalisa" (939.6 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd63_Renouv conv entre CDG 59, CAPH et commune drE" (1.4 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd64_Attribution drune sub except dans le cadre du" (1.4 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd65_Association l PECHE EVASION r - Demande de su" (1 octets) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd66_Aut signature n Conv mise a disp restaurant s" (970.5 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd67_Tarification sociale de la cantine n Mise en " (1.4 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd68_Modification du reglement de la cantine scola" (822.3 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd69_Sollicitation de l'Aide de France Agrimer pou" (1 octets) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd70_Accord de principe dde agrement l Jeunesse et" (967.7 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd71_Mise a disposition du personnel communal aupr" (910.2 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd72_Conv partenariat entre Escautpont et le Depar" (1 octets) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd73_Delegation au CCAS de la mise en oeuvre des a" (924.4 Ko) contenu du fichier

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