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Conseil Municipal du 25 septembre 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2025

	Télécharger le fichier PDF "Nd76_Chngmnt de lieu du Conseil Municipal n Design" (936.9 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd77_Budget primitif_ Decision modificative 5" (1.3 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd79_Creation de poste n Recrutement drun (1) agen" (1.1 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd80_Personnel Communal n Filiere Administrative n" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd81_Avis sur la demande draffiliation volontaire " (930.1 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd82_Retrocession de la rue Jules Demarez n Prise " (935 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd83_Voirie et espaces verts de la rue Jacques Bre" (787.4 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd84_Retrait de la deliberation nd56-2025-DF-RK et" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd85_Trame verte et bleue - Achat de parcelles sis" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd86_Rachat Holster et lanceur OCJPX a la commune " (824.9 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd88_Approbation du Plan Communal de Sauvegarde" (14.6 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd89_Association l BADMINTON ESCAUTPONT CLUB r - D" (782.1 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd90_Ecole Elementaire du Centre - Demande de subv" (840.5 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd92_ Convention de mise a disposition drun vehicu" (871.1 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd91_Convention de mise a disposition de la salle " (877.5 Ko) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd87_Convention relative au protocole de mise en o" (1.2 Mo) contenu du fichier

	Télécharger le fichier PDF "Nd78_Convention avec le SIDEGAV pour les travaux d" (912.6 Ko) contenu du fichier

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