Conseil Municipal du 7 décembre 2023

Solidaire Dynamique Innovante

EN 1 CLIC

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 décembre 2023

N°81-2023-Budget primitif 2023 - Décision modificative N°02

N°82-2023-CCAS – Avance de trésorerie versement d’un acompte sur la subvention accordée au titre de l’exercice budgétai

N°83-2023- Subvention aux Associations pour les licenciés de moins de 16 ans

N°84-2023- Subvention FSE (Foyer Socio Educatif) Collège Jean Zay d' Escautpont

N°85-2023- ACSRV – Versement de la Subvention Communale.

N°86-2023-Mise en place des crédits avant le vote du BP 2024.

N°87-2023-Création de 2 postes d'adjoints administratif territorial Principal de 1ère cl et 1 poste de rédacteur princip

N°88-2023-Principe autorisant le recrutement d'agent contractuel de remplacement.

N°89-2023-Principe autorisant le recrutement d'agent dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC).

N°90-2023-Recrutement d'agents en contrat saisonnier pour l'encadrement et l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (A.L.S.

N°91-2023-Mise en place de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle.

N°92-2023-Convention d’objectifs et de financement – Fonds publics et territoires -Aide au fonctionnement des ludothèque

N°93-2023-CAF du Nord - Avenant prestation de service - EAJE

N°94-2023-Association « ECHOSPONT » - Avenant à la Convention d'occupation des locaux de la Salle Polyvalente Jean Ferra

N°95-2023-Association les « ALEXIANES » - Convention d'occupation des locaux de la Salle Polyvalente Jean Ferrat